Programme de soins psychiatriques sans consentement

La HAS propose un guide pour aider les équipes psychiatriques de secteur et les professionnels de proximité à prendre en charge les patients qui bénéficient d'un programme de soins psychiatriques sans consentement.

Ce guide s’adresse aux équipes soignantes de secteur psychiatrique, directeurs des établissements assurant une activité de psychiatrie, au médecin traitant, infirmier libéral psychologue et psychiatre libéral, professionnels exerçant dans le secteur social et médicosocial (SAMSAH, SAVS, foyers postcure, etc).

Ce guide de bonnes pratiques professionnelles contient près de 44 préconisations, suivies de trois outils pratiques pour aider les professionnels à mettre en œuvre ces programmes et à s’assurer de son suivi.

Les préconisations portent sur :

• la définition d’indications et de contre-indications,
• les étapes de mises en œuvre d’un PDS,
• les étapes de réintégration en hospitalisation complète sans consentement du patient,
• la conduite à tenir en cas d’hospitalisation à la demande du patient,
• l’accompagnement du patient tout au long de la prise en charge en insistant sur l’alliance thérapeutique à renforcer pour favoriser un retour progressif à des soins consentis,
• un meilleur suivi et d’une meilleure coordination des acteurs et des soins et services proposés aux patients et d’une meilleure information du patient.

Les outils proposés sont :

• outil d’autoévaluation des pratiques professionnelles, permettant d’évaluer le parcours du patient
• outil de prévention des rechutes du patient 
• outil d’information du patient.